La boutique officielle de la FFS est gérée par la société 2F Ekosport. les CGV de 2F Ekosport sont donc applicables sur toute commande effectuée sur la boutique FFS
Les présentes ont pour objet de définir les conditions générales de vente en ligne des produits proposés par:
2F (EKOSPORT):
Société par action simplifiée à associé unique (SASU) immatriculée au registre du commerce et des sociétés de CHAMBERY sous le numéro RCS 495314619 depuis le 10.04.2007 au capital de 12 500,00 euros
ayant notamment pour activité le commerce de détail d’articles de sport:
dont le siège social est situé 173 rue des Eglantiers 73230 – SAINT ALBAN LEYSSE FRANCE:
dont les coordonnées téléphoniques permettant d’entrer effectivement en contact avec elle sont:
+33(0)4 79 60 19 70 (numéro non surtaxé, tarif selon l’opérateur du client)
dont l’adresse électronique est info@ekosport.fr
dont le numéro SIRET est le 49531461900059
dont le numéro individuel d’identification TVA intracommunautaire est le FR 93 495 314 619
Ici désignée « EKOSPORT»,
sur son site de commerce électronique accessible à l’adresse Internet : www.ekosport.fr
ci-après désigné « le site ».
Les présentes conditions générales régissent l’ensemble des ventes réalisées en ligne à partir du site à l’exclusion des ventes réalisées en magasin
Elles s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions générales.
En passant commande sur le site, le client accepte, pleinement et sans réserve, les présentes conditions générales.
EKOSPORT est libre de modifier à tout moment les présentes conditions générales.
Il est toutefois précisé que les conditions applicables à la réservation sont toujours celles en vigueur au moment de la commande.
EKOSPORT est libre de retirer ou de modifier à tout moment l’offre de produits proposée sur le site.
L’offre de produits présentée sur le site est valable tant qu’elle reste accessible en ligne du fait de EKOSPORT.
Elle ne vaut toutefois que dans la limite des stocks disponibles.
L’offre de réservation de produits présentée sur le site est valable pour tous pays.
La commande ne pourra toutefois pas être traitée si le lieu de livraison et de facturation se trouve dans un pays autre que la France.
Les produits proposés à la vente font l’objet sur le site d’une description textuelle de leurs caractéristiques principales.
Les photographies utilisées à l’appui de la description ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert.
EKOSPORT demeure à la disposition du client pour toute demande de précision ou information complémentaire:
Les prix de vente applicables à la commande sont ceux indiqués sur le site au moment de la commande.
Les prix des produits proposés à la vente sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes françaises applicables comprises, hors frais de livraison et autres services individualisés.
EKOSPORT est libre de modifier à tout moment les prix de vente figurant sur le site étant toutefois précisé que le prix applicable à la commande est toujours celui en vigueur au moment de la commande.
Les prix, éventuelles promotions ou réductions de prix proposés sur le site ne sont valables que pour les commandes effectuées à partir du site.
Le prix total de la commande dû par le client sera indiqué toutes taxes françaises et frais de livraison compris sur le récapitulatif de la commande prévue à l’article suivant au point 2.
En cas de livraison en dehors de la France métropolitaine, le récapitulatif de commande ne mentionnera toutefois pas les taxes, octroi de mer, droits de douane, ou autres, éventuellement applicables. Le cas échéant le client supportera sous sa seule responsabilité toutes les taxes, octroi de mer, droits de douane, ou autres, qui pourraient trouver à s’appliquer, auprès de toute administration, autorité ou organisme compétent. Le client fera également en ce cas son affaire de toute formalité ou déclaration éventuelle auprès de toute administration, autorité ou organisme compétent. EKOSPORT n’est en aucun cas tenue de vérifier et d’informer le client des taxes, octroi de mer, droits de douane, ou autres, formalités ou déclarations, en ce cas applicables.
La commande des produits offerts à la vente sur le site s’effectue en ligne à partir du site selon le processus suivant:
Chacun de ces paliers de commande se traduit par une page écran spécifique.
Le client ne peut accéder à l’un ou l’autre de ces paliers qu’après avoir validé le palier précédent.
Le client peut, jusqu’à la validation du mode de paiement, revenir aux paliers précédents notamment pour modification.
Une fois la commande passée, ce dernier recevra à meilleur délai un accusé de réception de sa commande à l’adresse électronique fournie par lui.
Pour la bonne fin de la commande, le client veillera à fournir une adresse électronique valide, non erronée et non saturée, qu’il consulte fréquemment.
Le contrat de vente relatif à la commande se matérialise par:
les conditions générales en ligne en vigueur au moment de la commande et l’accusé réception de commande adressé au client.
EKOSPORT conservera ces éléments, ainsi que la facture relative à la commande, sous forme numérique pendant la durée légale d’archivage en France applicable à la commande.
Le client pourra durant cette même période obtenir copie de ces documents sur simple demande • à l’adresse électronique : info@ekosport.fr • ou à l’adresse postale : EKOSPORT 173 rue des Eglantiers 73230 – SAINT ALBAN LEYSSE France.
Le paiement du prix de la commande s’effectuera en euro à l’exclusion de toute autre devise, quels que soient la nationalité du client et le lieu à partir duquel la commande a été effectuée.
Le paiement de la totalité du prix de la commande s’effectuera au moment de la commande sauf paiement par virement bancaire ou par carte bancaire en plusieurs fois.
Il s’effectuera selon le mode de paiement proposée par EKOSPORT et choisi par le client au moment de la commande (CB, Virement bancaire, Paypal, Avoir, Carte/cadeau).
Le transfert de propriété ne se fera qu’à parfait et complet paiement du prix.
En cas de règlement par virement bancaire, le règlement complet et effectif devra intervenir dans un délai maximum de 10 (dix) jours. A défaut la commande sera automatiquement annulée. Le paiement apparaîtra sur le relevé bancaire du client sous le nom EKOSPORT PARIS.
En cas d’indisponibilité du produit commandé, le client en sera à meilleur délai informé par courrier électronique ou par téléphone selon les coordonnées communiquées lors de la commande. Le client devra en ce cas indiquer son souhait parmi les solutions suivantes:
Les produits commandés et réglés seront livrés au client à l’adresse de livraison par lui indiquée lors de la commande.
Les produits seront livrés dans les meilleurs délais selon le mode de livraison choisi lors de la commande et au plus tard dans le délai de trente jours à compter du paiement de la commande (première échéance en cas de paiement en plusieurs fois).
Il est précisé, concernant les commandes à destination des Départements ou Territoires français d’Outre Mer (DOM TOM), que la commande sera livrée au client, non dédouanée à l'importation, au lieu de livraison convenu, et que le client s'occupera à ses risques et frais, de l'accomplissement des éventuelles formalités douanières et du paiement des éventuelles taxes, octroi de mer, droits de douane, ou autres, qui pourraient trouver à s’appliquer, auprès de toute administration, autorité ou organisme compétent.
Il est également rappelé que le transfert des risques de perte ou d’endommagement au client se fait à la réception par le client de la commande.
Le client a le droit, conformément à la loi (articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation), de se rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours, sauf pour les produits personnalisés (perçage de ski, taille de peaux, coupe de bâtons ...).
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le lendemain du jour de la réception du produit par le client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier à EKOSPORT soit via son compte client sur le site, soit à l’adresse postale EKOSPORT 173 rue des Eglantiers 73230 – SAINT ALBAN LEYSSE FRANCE FRANCE, soit à l’adresse électronique info@ekosport.fr sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Le client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation suivant mais ce n'est pas obligatoire.
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
EKOSPORT 173 rue des Eglantiers 73230 – SAINT ALBAN LEYSSE FRANCE - FRANCE
(info@ekosport.fr)
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la commande:
N° : ....
Effectuée le:
Nom du (des) consommateur(s):
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier):
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le client transmette sa communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation. Vous disposez de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour des produits concernés. Le client devra retourner – soit par ses propres moyens et à ses frais, soit par l’achat d’une étiquette transport proposée par EKOSPORT (montant de l’étiquette qui sera déduit du total de la somme remboursée au client telle que précisée ci-après) – le ou les produits concernés par la rétractation dans leur état d’origine en parfait état de revente, au plus tard dans les quatorze jours de la date à laquelle il aura notifié sa décision de rétractation.
En cas de rétractation de la part du client du présent contrat, EKOSPORT remboursera tous les paiements reçus du client (prix de vente du ou des produits concernés par le droit de rétractation et frais de livraison, lesquels étant limités à ceux correspondant au mode de livraison standard proposé par le professionnel, à l’exclusion en conséquence des frais supplémentaires si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux / Hors participation aux frais de renvoi), sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où EKOSPORT est informée de la décision de rétractation du présent contrat. EKOSPORT peut cependant différer le remboursement jusqu'à récupération des produits ou jusqu'à ce que le client ait fourni une preuve de l'expédition de ces produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits. EKOSPORT procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le client aura utilisé pour la transaction initiale, sauf si le client convient expressément d'un moyen différent. En tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour le client.
Que se passe-t-il si je renvoie quelque chose que j’ai commandé lors d'une opération "X produit(s) acheté(s), le Xième à X euro(s)" ?
Dans le cadre d'une opération commerciale "produit à x€", si vous souhaitez retourner un article, la remise dont vous avez bénéficié lors de votre commande est appliquée au prorata du prix de l'article renvoyé.
Exemple : "j'ai bénéficié de l'offre promotionnelle 3 articles achetés, le moins cher des 3 à 1€"
Prix article 1 : 50€
Prix article 2 : 30€
Prix article 3 : 20€ payé 1€ (j'ai donc bénéficié de 19€ de remise (20€-1€ = 19€)
Montant total de ma commande sans remise et sans frais de port : 100€
Si je retourne l'article à 1€, je serai remboursé de :
20 x 19 = 380
380/100 = 3,80
20-3,80 = 16.20€
Mon remboursement sera de 16.20€
Si je retourne l'article 1, mon remboursement sera de :
50 x 19 =950
950/100 = 9.50
50-9.50 = 40,50€
Mon remboursement sera de 40.50€
Les produits proposés sur le site sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.
Les produits proposés sur le site bénéficient de l’ensemble des garanties légales françaises.
Conformément aux dispositions des garanties légales de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil) le client sera remboursé ou un échange aura lieu en cas de produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande.
Le cas échéant, le client en fera la demande soit à l’adresse postale EKOSPORT 173 rue des Eglantiers 73230 – SAINT ALBAN LEYSSE - FRANCE, soit à l’adresse électronique info@ekosport.fr. Les produits devront en ce cas être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir contre le vendeur. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L. 217-9 du Code de la consommation. Le client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois (6 mois pour les biens d’occasion) suivant la délivrance du bien. Il est également rappelé que le client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.
EKOSPORT ne saurait être responsable de l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure, soit encore à la réquisition de l’autorité judiciaire ou administrative.
EKOSPORT ne saurait de quelque manière et sur quelque fondement que ce soit voir sa responsabilité engagée au cas où le produit ne serait pas conforme à une législation étrangère.
Le client souhaitant importer, exporter ou utiliser en dehors du territoire français l’un des produits proposés sur le site, devra au préalable s’assurer sous sa seule responsabilité que le produit est conforme à la législation pouvant en ce cas trouver à s’appliquer.
En application de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé que les données à caractère personnel le concernant communiquées par lui lors de la création de son compte client et/ou d’une commande sont enregistrées dans le fichier clients de EKOSPORT. Ces données font l’objet d’un traitement automatisé destiné à la gestion de son compte client, de sa commande et à l’envoi d’informations liées, ainsi qu’au respect des dispositions légales ou réglementaires relatives notamment à l’archivage du contrat, à l’exercice du droit de rétractation ou des garanties légales. Les données à caractère personnel collectées lors de la création du compte client et/ou de la commande pourront également être utilisées par EKOSPORT, par ses services internes et ceux de l’ensemble des sociétés du groupe auquel elle appartient, par l’ensemble de ses salariés habilités et de ceux du groupe auquel elle appartient, à des fins de traitement et de suivi des commandes, d’information des promotions, opérations spéciales et évènements à venir sur le Site par le biais de newsletters, de sondages, d’enquêtes de satisfaction, d’études marketing dans le but d’offrir des offres adaptées, et d’offres et de prospections commerciales. Le client pourra toutefois s’y opposer au moment de la création de son compte client en cochant la case vide lui offrant cette possibilité ou ultérieurement en écrivant à l’adresse postale suivante SAS 2F - EKOSPORT – Service CNIL 173 rue des Eglantiers 73230 – SAINT ALBAN LEYSSE FRANCE, soit à l’adresse électronique : info@ekosport.fr.
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ou à l’adresse postale: EKOSPORT 173 rue des Eglantiers 73230 – SAINT ALBAN LEYSSE - FRANCE
La langue du présent contrat est la langue française. En cas de traduction en langue(s) étrangère(s), seule la version française fait cependant foi.
Le présent contrat est soumis à la loi française, quelle que soit la nationalité du client ou le lieu de passation ou livraison de la commande.
En cas de litige, seules les juridictions françaises seront compétentes, quels que soient la nationalité du client ou le lieu de passation ou livraison de la commande.
Il est rappelé, conformément à la loi, que le client a toutefois la possibilité de recourir – après tentative de règlement amiable demeurée infructueuse effectuée par écrite auprès du service clientèle à l’adresse EKOSPORT 173 rue des Eglantiers 73230 – SAINT ALBAN LEYSSE - FRANCE – à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
Notamment, la Commission européenne a mis en place une plateforme de règlement extrajudiciaire en ligne des litiges entre consommateurs et professionnels de l’Union Européenne accessible à l’adresse Internet suivante : https://webgate.ec.europa.eu/odr/
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Ekosport adhère au Service du Médiateur du e-commerce de Medicys dont les coordonnées sont les suivantes: 73 boulevard de Clichy – 75009 Paris– https://medicys.fr/.
Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis d'Ekosport, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur , cliquer ici
Combien de temps puis-je utiliser mon avoir/carte cadeau?
Votre avoir/carte cadeau a une validité d’1 an à compter de sa date d’émission.
Ou dois-je entrer le code reçu de mon avoir/carte cadeau?
Vous devez entrer le code reçu au moment de la validité de votre panier, à l’étape du paiement (étape 3) dans la case Avoir/carte cadeau.
Est-ce que je peux utiliser mon avoir/carte cadeau en plusieurs fois ?
Oui. Au moment du paiement, si votre commande a un coût inférieur à la valeur de votre avoir /carte cadeau, vous entrerez votre code et vous n’aurez rien à payer. Vous pourrez alors allez sur votre compte client pour consulter le solde restant à utiliser lors de votre prochaine commande.
Vous pouvez utiliser votre code d’avoir/carte cadeau jusqu’à épuisement de sa valeur initiale.
Est-ce que je peux passer une commande d’un montant supérieur à mon avoir /carte cadeau?
Oui. Au moment du paiement, vous entrerez votre code qui diminuera automatiquement le total à payer. Vous choisirez alors le moyen de paiement pour le restant dû.
Est-ce que je peux passer une commande dont le montant est supérieur à la valeur de mon avoir /carte cadeau et choisir le montant que je souhaite utiliser?
Non. Si vous décidez d’entrer votre code reçu, il sera utilisé soit jusqu’à sa valeur totale, soit jusqu’à la totalité du coût de la commande.
Est-ce que je peux utiliser mon avoir/carte cadeau en magasin ?
Non. Votre code d’avoir /carte cadeau est valable uniquement en ligne sur le site www.ekosport.fr
Puis-je faire profiter de mon code d’avoir /carte cadeau à un(e) ami(e)?
Si votre code de réduction est reçu suite à une demande de retour d’article(s), il s’agit donc d’un avoir et vous ne pourrez pas transmettre votre code. Il est rattaché à votre compte client.
Si votre code de réduction est issu d’une carte cadeau, vous pourrez transmettre votre code à une tierce personne à condition de ne jamais l’avoir utilisé, même partiellement. A la première utilisation de la carte cadeau, elle devient rattachée au compte d’utilisation jusqu’à épuisement de sa valeur initiale.
Comment utiliser mon code promo ?
Pour utiliser votre code promo, copiez/collez votre code promo dans l’encart « code privilège » de votre panier et validez le en cliquant sur la flèche verte avant de passer au paiement.
J'ai saisi mon code promotionnel mais la réduction ne s'applique pas, pourquoi ?
Plusieurs conditions sont requises pour l'utilisation de votre code promo:
Comment utiliser ma gift card ?
Vous devez entrer votre code gift card au à l'étape du paiement de votre commande. Choisir le mode de paiement Gift Card
Comment me faire rembourser si j’ai commandé avec une gift card ?
Faire un retour et demander le remboursement